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164 résultats trouvés pour « mentions relatives à la facture »

Le groupe EDF (10 résultats)

cgv gaz naturel non residents 20171003

Conditions de Livraison Obligations de l' Exploitant de Réseau relatives aux caractéristiques physiques du gaz naturel livré au Client (pression de livraison, contenu énergétique, température...) à Point de Livraison... Contrat de Livraison Pour les sites raccordés au Réseau de Distribution, contrat entre le Client et l' Exploitant de Réseau relatif aux Conditions de Livraison du gaz naturel et à la détermination des quantités d' énergie livrées.

cgv gaz 01062017

Conditions de Livraison Obligations de l' Exploitant de Réseau relatives aux caractéristiques physiques du gaz naturel livré au Client (pression de livraison, contenu énergétique, température...) à Point de Livraison... Contrat de Livraison Pour les sites raccordés au Réseau de Distribution, contrat entre le Client et l' Exploitant de Réseau relatif aux Conditions de Livraison du gaz naturel et à la détermination des quantités d' énergie livrées.

cgv gaz 18012017

Conditions de Livraison Obligations de l' Exploitant de Réseau relatives aux caractéristiques physiques du gaz naturel livré au Client (pression de livraison, contenu énergétique, température...) à Point de Livraison... Contrat de Livraison Pour les sites raccordés au Réseau de Distribution, contrat entre le Client et l' Exploitant de Réseau relatif aux Conditions de Livraison du gaz naturel et à la détermination des quantités d' énergie livrées.

Entreprises (42 résultats)

Facture Martinique [Entreprises]

y compris taxes, contribution et accises Communication Cette rubrique reprend les mentions légales relatives à la facture et à la gestion de votre contrat. Vous y retrouverez éventuellement des informations utiles pour payer votre facture.

Comprendre ma facture Guyane [particulier]

y compris taxes, contribution et accises Communication Cette rubrique reprend les mentions légales relatives à la facture et à la gestion de votre contrat.

Comprendre ma facture Martinique [particulier]

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Documents PDFs (56 résultats)

case 5 pdf 1

Il souhaite vendre à l' acheteur l' électricité produite à partir de cette installation dans cadre de la législation et de la réglementation relative à l' obligation d' achat en vigueur à la date de signature du présent contrat... l' annexe technique relative à l' économie d' énergie primaire établie sur la base du modèle disponible en annexe 3.

Rapport Développement Durable 2015

quatre thèmes prioritaires EDF Luminus a été l'une des premières entreprises adhérentes de The Shift à publier des engagements relatifs aux 17 objectifs" développement durable "(SDG Goals) des Nations Unies, rendus publics en septembre 2015... bien au contraire, car leur facture inclut les obligations de service public.

Développement Durable 2008

traiter et transmettre les données relatives à la consommation des utilisateurs du réseau... assurer à long terme sa responsabilité économique, environnementale et sociétale en alliant cohérence et adaptation aux contextes locaux de ses diverses sociétés. 1 1 .Dans présent document et sauf mentions contraires.

Collectivités (2 résultats)

Prime Coup de pouce pour les bailleurs sociaux - EDF Collectivités

Pour le remplacement de chaudières individuelles ou d' équipements de chauffage fonctionnant principalement à charbon, certaines mentions doivent apparaître sur la preuve de bonne réalisation de l' opération, à savoir sur la facture... Pour l' installation de conduits d' évacuation des produits de combustion (BAR TH163) ,les mentions requises sur la preuve de bonne réalisation, à savoir la facture, sont.

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  3. Bailleur social

Prime Coup de pouce pour les bailleurs sociaux - EDF Collectivités

Pour le remplacement de chaudières individuelles ou d' équipements de chauffage fonctionnant principalement à charbon, certaines mentions doivent apparaître sur la preuve de bonne réalisation de l' opération, à savoir sur la facture... Pour l' installation de conduits d' évacuation des produits de combustion (BAR TH163) ,les mentions requises sur la preuve de bonne réalisation, à savoir la facture, sont.

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Guadeloupe (7 résultats)

Résilier | EDF Guadeloupe

Le relevé de votre compteur à la date de votre départ est nécessaire pour éditer une facture de résiliation basée sur votre consommation réelle... Nous établirons votre facture de résiliation à partir de une estimation de votre consommation... Je souhaite que ma facture de résiliation soit envoyée à une adresse différente de celle utilisée pour mes factures actuelles et je communique la nouvelle adresse d' envoi des factures.

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  3. Gérer mon contrat et ma facture
  4. Déménager

Faire une réclamation | EDF Guadeloupe

En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le portail du Groupe EDF font l' objet d' une déclaration auprès de Délégué à la Protection des données (DPO) d' EDF.

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Mes droits sur mes données | EDF Guadeloupe

En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le portail du Groupe EDF font l' objet d' une déclaration auprès de Délégué à la Protection des données (DPO) d' EDF.

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Martinique (12 résultats)

Comprendre votre facture | EDF Martinique

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Comprendre votre facture | EDF Martinique

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Résilier votre contrat | EDF Martinique

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Réunion (12 résultats)

Comprendre votre facture | EDF Réunion

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Comprendre votre facture | EDF Réunion

Cette rubrique reprend les mentions légales relatives à la facture et à la gestion de votre contrat. Est également indiquée la période pendant laquelle vous pouvez communiquer à EDF vos index auto- relevés pour que votre prochaine facture soit basée sur votre consommation réelle.

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Résilier votre contrat | EDF Réunion

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Corse (12 résultats)

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Résilier votre contrat | EDF Corse

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Guyane (11 résultats)

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